Préambule
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après, les “CGU”) régissent l’accès et l’utilisation du site web mis à disposition par le Club Stéphanois de Plongée Sous-Marine (ci-après, le “CSPSM”). En accédant et en naviguant sur ce site web, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces CGU et en acceptez de vous y conformer pleinement et intégralement.
1. Informations Générales
- Propriétaire du Site Web : Club Stéphanois de Plongée Sous-Marine (CSPSM)
- Siège Social : 47 rue Le Corbusier, 42100 Saint-Etienne
- Contact : contact@cspsm.fr
- Responsable du Traitement des Données Personnelles : Monsieur CARTAILLER David, Président du CSPSM
- Hébergeur : NUXIT – Groupe Celeste
2. Utilisation du Site Web
- Accès au Site Web : Le CSPSM s’engage à maintenir le site web accessible dans les meilleures conditions possibles. Cependant, il ne peut garantir une disponibilité ininterrompue du service, en raison de facteurs techniques indépendants de sa volonté.
- Utilisation Autorisée : Le site web est destiné à fournir des informations sur le CSPSM, ses activités de plongée, son histoire, ses valeurs et son calendrier d’événements. Vous êtes autorisé à :
- Consulter librement le contenu du site web.
- Créer des copies imprimées du contenu à des fins personnelles.
- Partager des liens vers les pages du site web sur d’autres plateformes respectant les conditions d’utilisation.
- Utilisation Interdite : L’accès et l’utilisation du site web sont soumis aux restrictions suivantes :
- Toute tentative de téléchargement, de distribution ou de modification du contenu sans autorisation écrite préalable du CSPSM est strictement interdite.
- L’utilisation du site web à des fins illégales, contraires à l’éthique, ou nuisibles est formellement interdite.
- L’envoi de spam ou de messages non sollicités via le site web ou l’adresse email indiquée est interdit.
- Toute action susceptible de causer des dommages au site web ou à l’infrastructure informatique du CSPSM est interdite.
3. Propriété Intellectuelle du Contenu
- Droits de Propriété : Le contenu du site web, y compris, sans limitation, les textes, les images, les logos et autres éléments graphiques, est protégé par les lois relatives au droit d’auteur et à la propriété intellectuelle. La reproduction, la copie, la distribution ou toute autre utilisation du contenu sans l’autorisation explicite et écrite du CSPSM est strictement interdite.
4. Exactitude et Mise à Jour des Informations
- Engagement du CSPSM : Le CSPSM s’engage à fournir des informations précises et à jour sur son site web. Toutefois, il se réserve le droit de modifier ou de supprimer ces informations à tout moment sans préavis. Nous mettons tout en œuvre pour assurer la qualité de nos informations mais ne pouvons garantir leur absolue exactitude en permanence.
5. Lien vers des Sites Externes
- Liens et Responsabilité : Le CSPSM peut inclure des liens vers des sites web tiers. Nous ne sommes pas responsables du contenu, de la fonctionnalité ou de la légalité de ces sites. L’utilisation de ces liens est de votre entière responsabilité.
6. Politique de Confidentialité et Protection des Données Personnelles
- Respect de la Vie Privée : Le CSPSM est engagé dans le respect de la vie privée de ses utilisateurs et s’engage à protéger les données personnelles collectées.
- Absence de Cookies de Tracking : Le site web du CSPSM ne suit pas les utilisateurs à l’aide de cookies de tracking.
- Collecte de Données : Le CSPSM peut collecter des données personnelles lorsque vous vous inscrivez, notamment votre nom, votre adresse email et vos informations de contact. Ces données sont utilisées pour l’administration du club, la communication et la gestion des inscriptions.
- Utilisation des Données : Les données collectées seront utilisées exclusivement pour les finalités décrites ci-dessus, à l’exception de la communication interne du CSPSM. Elles ne seront partagées avec des tiers, notamment la FFESSM (pour la prise de licence) et LAFONT AXA (pour l’assurance facultative) qu’avec votre consentement préalable.
- Vos Droits : Vous disposez du droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles. Pour exercer ces droits, veuillez contacter le CSPSM via le formulaire de contact.
7. Modifications des CGU
Le CSPSM se réserve le droit de modifier ces CGU à tout moment. Vous serez informé de toute modification par une publication sur le site web. Votre utilisation du site web après cette publication constituera une acceptation de ces nouvelles CGU. En accédant et en utilisant ce site web, vous confirmez avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions Générales d’Utilisation.